axa assurance decennale batiment | Entrepreneur en assurance automobile – Une décennie d'assurance

La garantie décennale concerne péché ou bien dommages de bâtiment :

qui peuvent affecter la solidité de l’ouvrage ses équipements indissociables (par exemple, effondrement résultant d’un vice de construction),
ou bien qui le rendent inhabitable ou bien impropre à l’usage auquel il est destiné (par exemple, défaut d’étanchéité, fissurations importantes).
Le dommage résulter d’un défaut de obéissance ainsi qu’à d’un vice de sol.

Il s’agit du « gros ouvrage ­» (c’est-à-dire les murs, la charpente, la toiture..), chez opposition aux « menus ouvrages » que sont éléments mouvant (portes et fenêtres, sanitaires…).

Il aussi s’agir d’éléments d’équipement (par exemple une pompe à chaleur) lorsque les dysfonctionnements affectant rendent le bien dans son ensemble impropre à sa destination.

Pour être valide, la confirmation doit avoir été souscrite le démarrage des travaux, couvre seulement les travaux ayant fait l’objet d’une ouverture de endroit pendant la période de validité du contrat (si l’ouverture du emplacement est lieu avant la souscription du contrat d’assurance, celui-ci ne s’y applique pas). De même, la certification doit être valable pour la écharpe géographique où se trouve le chantier.

La garantie décennale ne pas être confondue avec :

la garantie biennale qui impose à l’entrepreneur de réparer ou bien remplacer, pendant une durée minimale de 2 après la réception, tout élément d’équipement qui ne fonctionne pas correctement,
la garantie de parfait achèvement qui impose à l’entrepreneur de réparer radicaux les désordres (vices cachés et défaut de conformité) signalés en or cours de l’année qui suit la réception des travaux, quelles que soient importance et nature.

  • Voir toutes les nouvelles

    Assurance RC de dix ans

    Assurance de responsabilité décennale, tout fabricant (entreprise, artisan) qui est responsable du droit vis-à-vis du grand public ou d'un autre propriétaire mine la force du travail ou le rend impropre à la destination.

    Les articles 1792 et 1792-2 du code civil "SPINETTA" prévoient une responsabilité juridique de dix ans, qui consacre le principe de la présomption de responsabilité à dix ans d'incompatibilité.

  • Assurance d'exploitation RC

    Fournit à l'entreprise les risques découlant des inconvénients qu'un tiers pourrait encourir avant la fin du service. Cela comprend:

    Blessures, y compris dans vos locaux ou chez vos employés, qui vous invitent à assumer la responsabilité de vos blessures.

    Dommages matériels (détérioration, incendie, etc.)

    Dommages immatériels (perte financière, réclamations, etc.)
    Par conséquent, l’assurance d’exploitation RC couvre les risques encourus par l’entreprise pour la fourniture de services.

  • PROFFESIONAL RC

    Existe-t-il une obligation légale obligeant chaque personne à réparer les dommages causés à sa victime, aux personnes auxquelles elle doit répondre, ou aux actes dont elle est responsable?

    Il peut être utilisé pour toutes les activités professionnelles de l'entreprise, car le dommage est survenu, il permet de réagir à une erreur, une erreur, un oubli ou un dommage causé à quelqu'un ou à quelque chose.
    – pertes négligeables (pertes financières, réclamations, etc.)
    Par conséquent, l’assurance d’exploitation RC couvre les risques encourus par l’entreprise pour la fourniture de services.

  • Dix ans d'assurance

    Chaque entreprise a sa propre assurance et, dans le secteur de la construction, des compagnies d’assurance ont créé une assurance, connue sous le nom de décennie d’assurance, qui assure la responsabilité professionnelle de ce type d’entreprise, y compris les promoteurs immobiliers. Capitaines, architectes et même bureaux d’études, l’assurance n’est pas volontaire, c’est la loi Spinetta qui a été créée le 4 janvier 1978 à l’article L 241 du code des assurances.

    L’assurance décennale couvre les pertes subies au cours d’une décennie (10 ans), d’où son nom, qui entre en vigueur au moment de son acceptation. travaux de construction sont l'auteur, ou des dommages à la force de l'ouvrage, ou des dommages à un dispositif intégré, ce qui signifie qu'il n'est pas possible de le démonter ou de le retirer sans endommager le bâtiment entier, pour les appareils de chauffage central.

    Les termes et conditions de toutes les polices d’assurance de dix ans incluent un certain nombre de pertes non couvertes par l’assurance, telles que les pertes liées au fait de l’abonné ou à une faute intentionnelle, à une mauvaise utilisation et / ou à l’entretien des machines, des matériaux de construction et des bâtiments.

    NB! Les collectivités locales, l'État et les entreprises (avec un bilan supérieur à 10 millions d'euros, un chiffre d'affaires supérieur à 30 millions d'euros et plus de 500 employés) qui construisent pour leur compte sont les seuls à être exemptés du contrat de souscription d'assurance de dix ans.

  • Assurance abandon: garantie de base

    L’assurance en cas d’interruption d’activité est une assurance pour les clients professionnels qui permet aux chefs d’entreprise de surmonter les périodes de crise et de subir des pertes financières après que la société soit tombée en ruine ou même qu’elle cesse complètement de cesser.

    La principale couverture d'assurance contre les pertes d'exploitation de la société lui permet de compenser les pertes résultant de la baisse du chiffre d'affaires. interruption et / ou réduction de l'activité, en particulier perte de marge brute, compte tenu de la perte de coûts salariaux également pendant la durée de l'indemnité convenue par contrat et indemnisée des frais supplémentaires. exploite ce que la société promeut pour minimiser les dommages causés, tels que l’équipement, la location de locaux, les coûts de transport exceptionnels et la publicité.

    Pendant la période d'indemnisation post-incident, le contrat d'assurance contre les interruptions d'activité prend en compte la durée contractuellement convenue au cours de laquelle l'entreprise est indemnisée, c'est-à-dire un délai raisonnable nécessaire à la société pour la récupérer. dans l'ordre normal de son niveau d'activité, cette période est minimale.